CM

18 février 2026

Bert 17 délibérations

17

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (17)

Finances & Budget 10 délibérations
2026

CIAS2026_02_17 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG de la Fonction Publique du Morbihan

2026

CIAS2026_02_21 : ADMINISTRATION GENERALE SPPE Reversement accompagnement financier au CIAS de Questembert Communauté par le CCAS de Questembert

2026

CIAS2026_02_18 : FINANCES Centre Social changement de logiciel Portail Famille validation du prestataire

2026

CIAS2026_02_16 : FINANCES — Convention de partenariat Maison du droit

2026

CIAS2026_02_15 : FINANCES — Convention de partenariat (ex Relais jeunes 56) ARASS

2026

CIAS2026_02_12 : FINANCES Subventions et contributions 2026 du CIAS

2026

CIAS2026_02_11 : FINANCES Subvention déquilibre versée au budget du CIAS

2026

CIAS2026_02_10 : FINANCES Fonds de concours pour financer les dépenses d'investissement

2026

CIAS2026_02_07 : FINANCES Délibération modificative portant sur louverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2026 du CIAS

2026

CIAS2026 02 03 : FINANCES Tarifs jeunesse

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

CIAS2026_02_19 : FINANCES Marchés Publics Construction du bâtiment pôle social Lancement d'une consultation pour les mobiliers et autres équipements PA autorisation anticipée de validation et sign

2026

CIAS2026_02_14 : FINANCES — Convention de prestations de services ( Les parentillages et Maison pop)

Autres decisions 2 délibérations
2026

C2026_02_02 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 20 j'anvier 2026

2026

CIAS2026_02_01 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 16 décembre 2025

Environnement 1 délibération
2026

CIAS2026_02_20 : ADMINISTRATION GENERALE Délégation de signature du Président Mise à disposition des locaux du Centre social aux partenaires pour permanences accueil de service / prestations

Social & Santé 1 délibération
2026

CIAS2026_02_05 : RH Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun entre Questembert Communauté et le CIAS de Questembert Communauté

Ressources humaines 1 délibération
2026

CIAS2026_02_04 : RH Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur

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