18 février 2026
17
délibérations
10
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (17)
CIAS2026_02_17 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG de la Fonction Publique du Morbihan
CIAS2026_02_21 : ADMINISTRATION GENERALE SPPE Reversement accompagnement financier au CIAS de Questembert Communauté par le CCAS de Questembert
CIAS2026_02_18 : FINANCES Centre Social changement de logiciel Portail Famille validation du prestataire
CIAS2026_02_16 : FINANCES — Convention de partenariat Maison du droit
CIAS2026_02_15 : FINANCES — Convention de partenariat (ex Relais jeunes 56) ARASS
CIAS2026_02_12 : FINANCES Subventions et contributions 2026 du CIAS
CIAS2026_02_11 : FINANCES Subvention déquilibre versée au budget du CIAS
CIAS2026_02_10 : FINANCES Fonds de concours pour financer les dépenses d'investissement
CIAS2026_02_07 : FINANCES Délibération modificative portant sur louverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2026 du CIAS
CIAS2026 02 03 : FINANCES Tarifs jeunesse
CIAS2026_02_19 : FINANCES Marchés Publics Construction du bâtiment pôle social Lancement d'une consultation pour les mobiliers et autres équipements PA autorisation anticipée de validation et sign
CIAS2026_02_14 : FINANCES — Convention de prestations de services ( Les parentillages et Maison pop)
C2026_02_02 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 20 j'anvier 2026
CIAS2026_02_01 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 16 décembre 2025
CIAS2026_02_20 : ADMINISTRATION GENERALE Délégation de signature du Président Mise à disposition des locaux du Centre social aux partenaires pour permanences accueil de service / prestations
CIAS2026_02_05 : RH Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun entre Questembert Communauté et le CIAS de Questembert Communauté
CIAS2026_02_04 : RH Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur
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