Conseil municipal du 2026-02-18

Bert 18 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CIAS2026_02_17 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutil - CIAS2026_02_21 : ADMINISTRATION GENERALE SPPE Reversement accompagnement financier au CIAS de Questembert Communauté p - CIAS2026_02_20 : ADMINISTRATION GENERALE Délégation de signature du Président Mise à disposition des locaux du Centre - CIAS2026_02_19 : FINANCES Marchés Publics Construction du bâtiment pôle social Lancement dune consultation pour les m - CIAS2026_02_18 : FINANCES Centre Social changement de logiciel Portail Famille validation du prestataire - CIAS2026_02_16 : FINANCES - Convention de partenariat Maison du droit - CIAS2026_02_15 : FINANCES - Convention de partenariat (ex Relais jeunes 56) ARASS - CIAS2026_02_14 : FINANCES - Convention de prestations de services ( Les parentillages et Maison pop) - CIAS2026_02_12 : FINANCES Subventions et contributions 2026 du CIAS - CIAS2026_02_11 : FINANCES Subvention déquilibre versée au budget du CIAS - CIAS2026_02_10 : FINANCES Fonds de concours pour financer les dépenses dinvestissement - CIAS2026_02_07 : FINANCES Délibération modificative portant sur louverture des crédits dinvestissement avant le vote du - CIAS2026_02_05 : RH Création dun Comité Social Territorial (CST) commun entre Questembert Communauté et le CIAS de Ques - CIAS2026_02_04 : RH Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur - CIAS2026_02_03 : FINANCES Tarifs jeunesse - C2026_02_02 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 20 janvier 2026 - CIAS2026_02_01 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 16 décembre 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2026

CIAS2026_02_17 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du CDG de la Fonction Publique du Morbihan

2026

CIAS2026_02_21 : ADMINISTRATION GENERALE SPPE Reversement accompagnement financier au CIAS de Questembert Communauté par le CCAS de Questembert

2026

CIAS2026_02_18 : FINANCES Centre Social changement de logiciel Portail Famille validation du prestataire

2026

CIAS2026_02_16 : FINANCES — Convention de partenariat Maison du droit

2026

CIAS2026_02_15 : FINANCES — Convention de partenariat (ex Relais jeunes 56) ARASS

2026

CIAS2026_02_12 : FINANCES Subventions et contributions 2026 du CIAS

2026

CIAS2026_02_11 : FINANCES Subvention déquilibre versée au budget du CIAS

2026

CIAS2026_02_10 : FINANCES Fonds de concours pour financer les dépenses dinvestissement

2026

CIAS2026_02_07 : FINANCES Délibération modificative portant sur louverture des crédits dinvestissement avant le vote du budget 2026 du CIAS

2026

CIAS2026_02_03 : FINANCES Tarifs jeunesse

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

CIAS2026_02_19 : FINANCES Marchés Publics Construction du bâtiment pôle social Lancement dune consultation pour les mobiliers et autres équipements PA autorisation anticipée de validation et sign

2026

CIAS2026_02_14 : FINANCES — Convention de prestations de services ( Les parentillages et Maison pop)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

C2026_02_02 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 20 janvier 2026

2026

CIAS2026_02_01 : ADMINISTRATION Compte rendu du CA 16 décembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2026

CIAS2026_02_20 : ADMINISTRATION GENERALE Délégation de signature du Président Mise à disposition des locaux du Centre social aux partenaires pour permanences accueil de service / prestations

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

CIAS2026_02_05 : RH Création dun Comité Social Territorial (CST) commun entre Questembert Communauté et le CIAS de Questembert Communauté

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

CIAS2026_02_04 : RH Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur

WEB scdl:20009652700011:2026-02-18
Ouvrir →

📬 Suivre Bert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.