25 octobre 2024
20
délibérations
7
Finances & Budget
6
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll Applicables sur Siaep Historique
Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de Caden
Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de Malansac
Budget Asst Coll / Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de Pluherlin
Budget Asst Coll/ Tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Commune de St Grave
Budget Asst Coll/tarifs 2025 Pfac
Budget Asst Coll/tarifs 2025 Pfac Assimiles Domestiques
2024_10B_BIS_04 : AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE MARCHES PUBLICS Traitement et valorisation du tout venant bois et plâtre issus des déchèteries lot 2 : déchets de bois Avenant pour arrêt du lot 2
2024_10B_BIS_02 : AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE / DÉCHETS MARCHES PUBLICS Résultat consultation pour la fourniture et livraison de composteurs / collecteurs grutables pour le tri des biodéchets
Budget Eau /tarifs 2025 Redevance Eau Applicables sur le Siaep Historique
Budget Eau / Tarifs 2025 Redevance Eau sur Caden-Malansac-Pluherlin-St Grave
Budget Eau / Tarifs 2025 Redevance Eau sur Communes de Lauzach-Berric et la Vraie-Croix
Programme travaux réseau 2025 avenue des Genêts sur Questembert/autorisation à signer une convention portant transfert temporaire maîtrise douvrage de la commune de Questembert au SIAEP
2024_10B_BIS_03 : CULTURE MARCHES PUBLICS - Acquisition de matériels techniques déclairage scénique (projecteurs Led) au profit de structures de diffusion de spectacles vivants pour la salle culture
Budget Asst Coll/tarifs 2025 Redevance Asst Coll sur Communes de Lauzach, Berric, la Vraie-Croix
Budget Asst Coll / Tarif 2025 Redevance Controle Raccordement Immeuble Collectif
Budget Spanc/tarifs 2025 des Redevances sur Berric,caden,larre,lauzach,la Vraie-Croix,le Cours,limerzel,malansac,molac,pluherlin,questembert, St Grave
Modification de lOrdre du Jour de la Seance du 22 Octobre 2024
Proces Verbal Comite Syndical 24 Septembre 2024
2024_10B_BIS_01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE MARCHES PUBLICS Construction du bâtiment Pôle Social Approbation des marchés de travaux - Suite validation de lenveloppe financière phase Pro/DCE
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