CM

8 octobre 2024

Bert 23 délibérations

23

délibérations

11

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (23)

Autres decisions 11 délibérations
2024

Convention n'avette mediatheque

2024

Convention_meliscenes

2024

Convention prestations services aqta

2024

Convention l'ok and holl

2024

Pnr participation financiere exceptinonelle

2024

Budg princ admi nv

2024

Budg mouillages adm nv

2024

Dsp avenant 5

2024

Dsp avenants 3 4

2024

Approbation_pedt

2024

Morbihan energie geo detection

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

2024_10B_04 ADMINISTRATION GÉNÉRALE FONCIER Questembert Secteur Cléherlan - Cession d'un terrain de 800 m² environ au profit de la commune de Questembert

2024

2024_10B_03 ÉCONOMIE La Vraie — Croix - Parc d'activités de la Hutte Saint Pierre Modification de la délibération 2022 03 B n°04 relative à la cession d'un terrain de 6 000 m² environ au profit de Galli

2024

2024_10B_02 ÉCONOMIE MARCHES PUBLICS Création aménagement de la ZAC de la Haie Lauzach - Résultat consultation pour les marchés de travaux

2024

2024_10B_01 ÉCONOMIE MARCHES PUBLICS ZA La Hutte Saint-Pierre La Vraie-Croix- Résultat consultation pour l'extension et aménagement de la Hutte Saint-Pierre (secteur 1 et secteur 2 Nord)

Environnement 2 délibérations
2024

Avenant 1 reseau mediatheques

2024

2024_10B_09 : FINANCES Admissions en non valeur Budget déchets

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs harmonises aqta mutualisation

2024

Participation commune budget ecole

Ressources humaines 2 délibérations
2024

2024_10B_11 PERSONNEL RH — Création et suppression de postes mouvements de personnel

2024

2024_10B_10 PERSONNEL — RH - Création de poste (avancement grade promotion interne 2024)

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Encadrement meubles tourisme

Sport 1 délibération
2024

2024_10B_08 FINANCES Projet Bâtiment pôle social Demande de subventions - Plan de financement venant modifié la délibération 2024 01 B n°4 (stade PRO)

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