Conseil municipal du 2024-09-23
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Environnement
1
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
2024_09_B_09 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à la SARL MAXWEN (LES CAUDALIES)
2024_09_B_08 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à l'entreprise « ATELIER VK »
2024_09_B_07 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Soutien aux jeunes agriculteurs Liste des bénéficiaires installés en 2023
2024_09_B_06 : ÉCONOMIE Caden — Parc dactivités de Penhoët - Cession dun terrain de 5100 m² environ au profit de lETA JUHEL
2024_09_B_05 : ÉCONOMIE Caden — Parc dactivités de Penhoët - Cession dun terrain de 360 m² environ au profit de la société MUP
2024_09_B_04 : ÉCONOMIE Malansac — Parc dactivités de la Chaussée Annulation de la délibération 2019 10 B n°07 relative à la cession dun terrain au profit de la société CMJ
2024_09_B_02 : POLE TECHNIQUE MARCHES PUBLICS Résultat consultation fourniture et livraison dun tracteur (neuf ou occasion) et dune faucheuse débroussailleuse
2024_09_B_01 : MARCHÉS PUBLICS — Extension et requalification de la zone dactivités de Lanvaux sur la commune de Saint-Gravé contrat de maîtrise duvre
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