CM

23 septembre 2024

Bert 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024_09_B_09 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à la SARL MAXWEN (LES CAUDALIES)

2024

2024_09_B_08 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Attribution du Pass commerce artisanat à lentreprise « ATELIER VK »

2024

2024_09_B_07 : ÉCONOMIE Dispositif d'aide aux entreprises Soutien aux jeunes agriculteurs Liste des bénéficiaires installés en 2023

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

2024_09_B_06 : ÉCONOMIE Caden — Parc d'activités de Penhoët - Cession d'un terrain de 5100 m² environ au profit de lETA JUHEL

2024

2024_09_B_05 : ÉCONOMIE Caden — Parc d'activités de Penhoët - Cession d'un terrain de 360 m² environ au profit de la société MUP

2024

2024_09_B_04 : ÉCONOMIE Malansac — Parc d'activités de la Chaussée Annulation de la délibération 2019 10 B n°07 relative à la cession d'un terrain au profit de la société CMJ

Social & Santé 1 délibération
2024

2024_09_B_02 : POLE TECHNIQUE MARCHES PUBLICS Résultat consultation fourniture et livraison d'un tracteur (neuf ou occasion) et d'une faucheuse débroussailleuse

Autres decisions 1 délibération
2024

2024_09_B_01 : MARCHÉS PUBLICS — Extension et requalification de la zone d'activités de Lanvaux sur la commune de Saint-Gravé contrat de maîtrise duvre

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