11 septembre 2024
9
délibérations
6
Environnement
1
Autres decisions
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Eau Production / Rapport sur le Prix et la Qualite du Service 2023
Assainissement Collectif — Eau Potable-Choix Mode Gestion et Approbation Caracteristiques Futur Contrat 01/01/2026-Abrogation Deliberation du 25 06 2024 pour Complements Apportes au Projet de Contrat
Le Personnel Siaep / Modification du Tableau des Effectifs au 01/10/2024
Prog 2024 — 2025 Travaux sur Reseaux / Rehab Reseaux Distribution Eau et Collecte des Eaux Usees / Berric-Lauzach-Malansac-Autorisation A Signer les Marches de Travaux
Convention Fixant Modalites de Remboursement par le Siaep A Gmva d'Une Quote-Part dAnnuite de la Dette en Eau et en Assainissement Collectif
Convention S'iaep / S'aur / Patissnack Portant C'onditions de Fourniture d'Eau A l'Industriel
Pv Comite Syndical 25 06 2024
Le Personnel Siaep / Assurances des Risques Statutaires A Compter de 2025 / Adhesion au Contrat Groupe du Cdg56
Budget Assainissement Collectif - DM
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