Conseil municipal du 2024-03-21

Bert 21 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - NOMINATION 3E ADJOINT - D_Affectation résultats lot Bocage - D_Affectation résultats assainissement - D_ Affectation résultats budget commune - D_Vote des taux 2024 - D_Emprunt lotissement Bocage - D_Cession terrains pour construction logements sociaux - Fongibilité des crédits pour les 3 budgets - D_Identification des ZAER - D_Vote subventions 2024 - D_Tarifs camping 2024 - D-Modification ordre du jour

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

NOMINATION 3E ADJOINT

2024

D_Affectation résultats lot Bocage

2024

D_Affectation résultats assainissement

2024

D_Vote des taux 2024

2024

D_Identification des ZAER

2024

D — Modification ordre du jour

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

D_ Affectation résultats budget commune

2024

D_Emprunt lotissement Bocage

2024

Fongibilité des crédits pour les 3 budgets

2024

D_Vote subventions 2024

2024

D_Tarifs camping 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_Cession terrains pour construction logements sociaux

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:1212:2024-03-21
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