12 juillet 2024
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
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Délibérations (12)
2024 07 n°07 FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
07 n°14 — Finances - Recrutement d'un fonctionnaire exercant une activite accessoire
07 n°13 — financeS- INFORMATION SUR LA FONGIBILITE DES CREDITS Decision 2024-1
N°10 — finances-Dispositif Vacances apprenantes
CIAS_2024_07_07 2024 07 n°07 FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE Convention de mutualisation des moyens entre Questembert Communauté et le Cias de Questembert Communauté (services communs)
2024 07 n° 05 — PERSONNEL - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité- article L. 332-23-1°
2024 07 n° 04 — PERSONNEL - Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité article L. 332-23-2°
2024 07 n°03 PERSONNEL — AUTORISATION RECOURS AU contrat dapprentissage
2024 07 n°08 — ADMINISTRATION GÉNÉRALE complément à la délibération du CA du 23 janvier 2024 -Convention Régie directe Questembert et CIAS Questembert Communauté
2024 07 N°01 — Administration Compte rendu CA 24 mai 2024
2024 07 n° 16 ACTION SOCIALE 1000 premiers jours - arrêt des séances du Lieu d'accueil enfants parents de Limerzel
2024 07 n°11 ACTION SOCIALE — Bourse jeunes- Fondation de France
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