Conseil municipal du 2024-06-25

AVENANT_CONVENTION_EPF_PRESSES

ADHESION OFS AQTA

ENGAGEMENT_DEPENSES_ENFOUISSEMENT

MODIFICATION_ECLAIRAGE

CONVENTION_BALISAGE_GR34

CONVENTION AOT PORT DEUN

CONVENTION BALISAGE FFR

2024_06B_09 : PERSONNEL POLE TECHNIQUE — Création dun poste dagent de voirie polyvalent -fauchage centre technique

2024_06B_04 : ÉCONOMIE Caden Fonds de concours « commerce » Travaux de réhabilitation dun ancien bar-restaurant

2024_06B_01 : LOGEMENT Présentation du dispositif « un toit, deux générations »

2024_06B_02 : MARCHÉS PUBLICS — POLE TECHNIQUE Renouvellement de la convention de groupement de commandes en matière de marchés groupés de voirie - prestations de curage de fossés et fourniture de pan

SUBVENTION_ASSOCIATIONS

TARIFICATION CANTINE 1 EURO

2024_06B_07 : FINANCES — Consultation pour une ligne de trésorerie

2024_06B_10 : PERSONNEL — Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier dactivité article L. 332-23-2°,-

2024_06B_10BIS : PERSONNEL — Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire dactivité- article L. 332-23-1°

2024_06B_08 : PERSONNEL Création /suppression de poste Pôle technique service entretien locaux

GOUVERNANCE SPL TOURISME

2024_06B_06 : ÉCONOMIE Questembert Parc dactivités de Kervault Est Complément de la délibération 2024 05 B n°04 relative à la cession dun terrain au profit de la commune de Questembert