27 mai 2024

2024_05_15 : FINANCES Lauzach ZA La Haie - Mise en place de conventions de financement pour des opérations d'investissement réalisées sous mandat porté par Questembert Communauté et les communes membr

2024_05_14 : ÉCONOMIE ZAC de la Haie Établissement d'un cahier des charges de cession de terrain (CCCT) dans le cadre uniquement de la vente « SVITEC »

2024_05_13 : ÉCONOMIE Foncier économique Fixation des prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers en cours

2024_05_10 : ÉCONOMIE ZAC de la Haie Lauzach transfert mzîtrise douvrage Réalisation d'un giratoire sur RD140 Convention de refacturation entre Questembert Communauté et Département du Morbihan pou

2024_05_09 : ÉCONOMIE ZAC de la Haie Lauzach Réalisation d'un giratoire sur RD140 Convention de transfert de maîtrise douvrage entre Questembert Communauté et Département du Morbihan

2024_05_08 : LOGEMENT Présentation rapport d'activités 2023 de lADIL Territoire de Questembert Communauté

2024_05_04 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE SPL ÉQUIPEMENTS DU MORBIHAN Augmentation du capital cessions dactions Composition du Conseil dAdministration statuts modifiés

2024_05_20 : FINANCES — Délibération modificative n°2 Bâtiments locatifs

2024_05_19 : FINANCES — Modification de lautorisation de programme portant sur laire d'accueil des gens du voyage

2024_05_18 : FINANCES — TOURISME - Taxe de séjour Vote tarifs 2025

2024_05_11 : ÉCONOMIE Territoire dindustrie Convention financière de partenariat avec Arc Sud Bretagne et Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2024_05_16 : FINANCES — Recrutement temporaire d'un fonctionnaire exerçant une activité accessoire

2024_05_12 : ÉCONOMIE ZAC de la Haie Lauzach Planification travaux de raccordements de réseaux EU AEP Modification de la convention de participation financière entre Questembert Communauté et le S

2024 05 07 : ÉNERGIE Signature de la convention SARE 2024

2024_05_06 : DÉCHETS Contrats relatif à la prise en charge des déchets issus des produits et matériaux de construction du bâtiment (2024-2027)

2024_05_05 : DÉCHETS Projet de schéma de déploiement de la Responsabilité Élargie des Producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment sur les déchèteries de Questembert Communauté

2024_05_03 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE AMENAGEMENT - Élaboration d'un nouveau PLUi - Prescription de lélaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal, définition des objectifs poursuivis et des moda

2024 05 01 : PROCÈS — VERBAL du 03 Avril 2024

2024 05 01 : PROCÈS — VERBAL du 03 Avril 2024

2024 05 21 : QUESTIONS DIVERSES — Points dinformation

2024_05_17 : PERSONNEL — Présentation du bilan social de la collectivité 2022

2024_05_02 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Convention de partenariat avec la Région Bretagne Dispositif « Bien vivre Partout en Bretagne 2023-2025 »