Conseil municipal du 2024-05-21

2024_05B_10 : PERSONNEL Service Déchets Création dun contrat de projet « Biodéchets » - Schéma de collecte de biodéchets

2024_05B_09 : PERSONNEL Mise à jour des tableaux des effectifs - Modification de filière

2024_05B_07 : ADMINISTRATION GENERALE ECONOMIE Renouvellement convention dutilisation dun bureau de permanence au siège communautaire par BGE du Morbihan (et autres partenaires) Année 2024 et suiva

2024_05B_05 : ÉCONOMIE Malansac — Parc dactivités de la Chaussée - Cession dun terrain de 792 m² au profit de la SARL JG METAL

2024_05B_04 : ECONOMIE Questembert Parc dactivités de Kervault Est - Cession dun terrain de 1 867 m² environ au profit de la commune de Questembert

2024_05B_03 : ÉCONOMIE Questembert Parc dactivités de Kervault Est - Cession dun terrain de 4 500 m² environ au profit de la société PRESQUILE INVESTISSEMENT

2024_05B_06 : FINANCES LOGEMENT Projet de réhabilitation de lAire dAccueil des Gens du Voyage mise à jour du plan de financement

2024_05B_02 : ECONOMIE FINANCES ZA La Hutte Saint-Pierre 2 - La Vraie-Croix - Conventions avec Morbihan Energies pour travaux de viabilisation

2024_05B_01 : MARCHES PUBLICS ECONOMIE Programmation Création de la ZAC de la Haie Lauzach - Consultation pour un marché de travaux dans le cadre de la démolition du hangar poulailler existant

2024_05B_01Bis : ÉNERGIE MARCHÉS PUBLICS - Résultat de consultation marché de fourniture de combustibles Bois pour la chaufferie biomasse de la piscine intercommunale et le réseau de chaleur situés

2024_05B_08 : PERSONNEL Création et suppression de postes Avancements de grade 2024