Conseil municipal du 2024-04-12
8
délibérations
6
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Synthèse
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CIAS_04_05 : FINANCES — FONDS DE CONCOURS POUR FINANCER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT
CIAS_04_04 : FINANCES — Affectation du résultat 2023 Budget primitif CIAS
CIAS_2024_04_10 : FINANCES Modification de tarif ACM Maison Pop
CIAS_2024_04_07 : FINANCES SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS 2024
CIAS_2024_04_06 : FINANCES SUBVENTION ÉQUILIBRE DU BUDGET CIAS
CIAS_2024_04_03 : FINANCES PASSAGE A LA M57 au 01/01/2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement à partir du budget 2024 Budget primitif CIAS
CIAS_2024_04_09 : PERSONNEL RÉGIME INDEMNITAIRE Revalorisation de lindemnité de fonction, de sujétions, dexpertise et dengagement professionnel (RIFSEEP) pour lensemble des postes du CIAS de Questem
CIAS_2024_04_01 : Administration Compte rendu CA 12 mars2024
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