28 janvier 2026
7
délibérations
2
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Le Personnel Modification du tableau des effectifs
Le Personnel : recrutement d'un consultant en CDD
Budget eau potable — Admissions en non-valeur
Statuts du SIAEP de la région de Questembert - Modification du périmètre du SIAEP- Demande de retrait de la commune de Noyal-Muzillac à compter du 1er janvier 2027
Pv Cs 16 12 2025
Mise à jour de la délibération du SIAEP CS 22 09 2020 22, en application du CGCT révisé, portant sur le délai de validité du rapport de contrôle des raccordements au réseau public de collecte des eaux
CDSP eau potable et d'assainissement des eaux usées sur le SIAEP Questembert à compter de 2026 Convention de mandat autorisant le nouveau concessionnaire à recouvrer les redevances part collectivité
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