25 janvier 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Remboursement Frais annonce
S'ubv. Fournitures scol. Anne BOIVENT
Chauffage Ecole
Recrutement Contractuels
D'ecision modificative 2
Composition Commiss. Zan
2024_01B_05 FINANCES — Demandes de subventions associatives 2024
Subvention Admr 2024
2024_01B_03 ÉCONOMIE Malansac Parc d'activités de la Chaussée cession de terrains 30 000 m² environ au profit de lentreprise PANEMEX
Loyer Logement communal
2024_01B_02 DÉCHETS — PÔLE TECHNIQUE MARCHES PUBLICS Résultat consultation marché de service de location et d'entretien de vêtements/ linge de travail
2024_ 01B_01 DÉCHETS MARCHES PUBLICS Résultat consultation achat fourniture d'un camion benne à ordures ménagères (procédure adaptée)
2024_01B_04 FINANCES Projet Bâtiment pôle social Demande de subventions - Plan de financement prévisionnel
2024_01B_06 PERSONNEL RH — Service Piscine Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi à temps non complet (plus de 10 % du temps de travail / assimilée à une suppression de poste)
Contrat Entretien Voirie Espaces Verts 2024
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