Conseil municipal du 2024-01-25
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Remboursement Frais annonce
Subv. Fournitures scol. Anne BOIVENT
Chauffage Ecole
Recrutement Contractuels
Decision modificative 2
COMPOSITION COMMISS. ZAN
2024_01B_03 ÉCONOMIE Malansac Parc dactivités de la Chaussée cession de terrains 30 000 m² environ au profit de lentreprise PANEMEX
2024_01B_02 DÉCHETS — PÔLE TECHNIQUE MARCHES PUBLICS Résultat consultation marché de service de location et dentretien de vêtements/ linge de travail
2024_ 01B_01 DÉCHETS MARCHES PUBLICS Résultat consultation achat fourniture dun camion benne à ordures ménagères (procédure adaptée)
2024_01B_05 FINANCES — Demandes de subventions associatives 2024
SUBVENTION ADMR 2024
Contrat Entretien Voirie Espaces Verts 2024
Loyer Logement communal
2024_01B_04 FINANCES Projet Bâtiment pôle social Demande de subventions - Plan de financement prévisionnel
2024_01B_06 PERSONNEL RH — Service Piscine Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi à temps non complet (plus de 10 % du temps de travail / assimilée à une suppression de poste)
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