18 décembre 2024
25
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Autorisation de Signature des Marchés (4 Lots) Relatifs aux Services Dassurances
Autorisation de Signature du Marché de Maîtrise Duvre Relatif à L'opération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieuré
Autorisation de Signature des Marchés (2 Lots) Relatifs au Nettoiement des Espaces Publics
Autorisation de Signature des Marchés (4 Lots) Relatifs aux Services Dassurances
Autorisation de Signature du Marché de Maîtrise Duvre Relatif à L'opération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieuré
Autorisation de Signature des Marchés (2 Lots) Relatifs au Nettoiement des Espaces Publics
ZAC de la Plesse et de la Chauffeterie — Approbation D'un Avenant N° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrains
Élection des Membres de la Commission de Délégation de Services Publics (dsp) et de Concessions
Demande de Subvention Auprès de L'ans pour la Création de D'eux Terrains de Basket 3x3 : Validation du Plan de Financement
Versement D'une Subvention Exceptionnelle en Solidarité avec la Population de Mayotte
Demande de Subvention Auprès de L'ans
ZAC de la Plesse et de la Chauffeterie — Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité de L'année 2023
Production D'énergies Renouvelables — Clôture du Budget Annexe « Production Denergies Renouvelables »
Production D'énergies Renouvelables — Suppression de la Regie Dotee de Lautonomie Financiere
Nouvelle Convention de Prestation de Services Signée avec la Ville de Chevaigné Concernant le Point Accueil Emploi
TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT DANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET EN UN POSTE DADJOINT DANIMATION A TEMPS COMPLET
Instauration du Régime Indemnitaire des Agents de la Filiere Police Municipale
Modification de la Délibération N°24 — 36 du 17 Avril 2024 Relative au RIFSEEP
Nouvelle Convention de Prestation de Services Signée avec la Ville de Saint-Sulpice-La-Foret Concernant le Point Accueil Emploi
Approbation D'une Convention de Mise A Disposition de Fonctionnaires
Demande Dobtention du Label « Ma Commune Aime Lire et Faire Lire
Renouvellement de la Convention D'objectifs et de Moyens entre L'ecole de Musique de Betton et la Ville de Betton 2025 -2027
Dénomination de Voies le Grand Pont Brand
Dénomination de Voies C1 — C7 ZAC de la Plesse
Cession Foncière Ay146 — Rue du Grand Rigné
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