Conseil municipal du 2024-12-18
25
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
6
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (4 LOTS) RELATIFS AUX SERVICES DASSURANCES
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LOPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE LANCIEN PRIEURÉ
AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (2 LOTS) RELATIFS AU NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS
AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (4 LOTS) RELATIFS AUX SERVICES DASSURANCES
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LOPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE LANCIEN PRIEURÉ
AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (2 LOTS) RELATIFS AU NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS
ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE — APPROBATION DUN AVENANT N° 2 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS
ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS (DSP) ET DE CONCESSIONS
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LANS POUR LA CRÉATION DE DEUX TERRAINS DE BASKET 3X3 : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
VERSEMENT DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LANS
ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE — APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ DE LANNÉE 2023
PRODUCTION DÉNERGIES RENOUVELABLES — CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « PRODUCTION DENERGIES RENOUVELABLES »
PRODUCTION DÉNERGIES RENOUVELABLES — SUPPRESSION DE LA REGIE DOTEE DE LAUTONOMIE FINANCIERE
NOUVELLE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES SIGNÉE AVEC LA VILLE DE CHEVAIGNÉ CONCERNANT LE POINT ACCUEIL EMPLOI
TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT DANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET EN UN POSTE DADJOINT DANIMATION A TEMPS COMPLET
INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°24 — 36 DU 17 AVRIL 2024 RELATIVE AU RIFSEEP
NOUVELLE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES SIGNÉE AVEC LA VILLE DE SAINT-SULPICE-LA-FORET CONCERNANT LE POINT ACCUEIL EMPLOI
APPROBATION DUNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES
DEMANDE DOBTENTION DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LECOLE DE MUSIQUE DE BETTON ET LA VILLE DE BETTON 2025 -2027
DÉNOMINATION DE VOIES LE GRAND PONT BRAND
DÉNOMINATION DE VOIES C1 — C7 ZAC DE LA PLESSE
CESSION FONCIÈRE AY146 — RUE DU GRAND RIGNÉ
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