Conseil municipal du 2024-11-13

Betton 13 novembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - PLUI : AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR L'ACTUALISATION DE L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES - AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR LA MODIFICATION n°2 du PLUi - CRÉATION DUN POSTE DE TECHNICIEN - CRÉATION DUN POSTE DÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS À TEMPS NON COMPLET - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DILLE-ET-VILAINE - PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2023-2028 : CONTRACTUALISATION AVEC RENNES MÉTROPOLE - CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS (DSP) ET DE CONCESSIONS

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

PLUI : AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR L'ACTUALISATION DE L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

24

AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR LA MODIFICATION n°2 du PLUi

24

PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2023 — 2028 : CONTRACTUALISATION AVEC RENNES MÉTROPOLE

24

CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS (DSP) ET DE CONCESSIONS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

CRÉATION DUN POSTE DE TECHNICIEN

24

CRÉATION DUN POSTE DÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS À TEMPS NON COMPLET

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DILLE-ET-VILAINE

WEB megalis:2024:13164:2024-11-13
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