21 février 2024

Affectation du Résultat du Budget Annexe M4 « Production D'énergies Renouvelables »

Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe M4 « Production D'énergies Renouvelables »

Révision et Création des Autorisations de Programme/crédits de Paiement

Fixation des Taux de Fiscalité 2024

Affectation des Résultats 2023

Comptes de Gestion 2023 Budget Principal et Budgets Annexes

Modification de Lexonération Partielle de 5 Ans de la Taxe Foncière pour les Logements Neufs qui Ont un Niveau Élevé de Performance Énergétique Globale

Demande de Subvention au Titre de la D'ETR pour D'eux D'ossiers : Construction D'un Préau au G.s. Mezieres et Travaux de Grosses Réparations au G.s. Omblais

Demande de Subvention au Titre de la DSIL pour le Changement de L'uminaires dans D'ifférents Bâtiments C'ommunaux

Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au CCAS

Attribution des Subventions aux Associations

Révision et Création des Autorisations de Programme/crédits de Paiement

Adressage : Dénomination de la Voie Existante dans le Secteur du Buisson

Bilan des Acquisitions et des Cessions Foncières de L'année 2023

Attribution des Crédits Scolaires des Écoles Publiques

Révision de Larticle 31 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

Comite Consultatif Dénommé Conseil des Mobilités : Mise A Jour des Participants et des Modalités de Rencontre

Transformation D'un Poste Dadjoint Administratif en Poste Dadjoint du Patrimoine

Régie Municipale « Production D'énergies Renouvelables » : Modification des Membres du Conseil D'exploitation

Convention Relais Petite Enfance (rpe) entre la Ville et la CAF, 2024 - 2026