18 décembre 2024

Betton 25 délibérations

délibérations

Environnement

Urbanisme & Travaux

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LANS POUR LA CRÉATION DE DEUX TERRAINS DE BASKET 3X3 : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (4 LOTS) RELATIFS AUX SERVICES DASSURANCES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LOPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE LANC - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (2 LOTS) RELATIFS AU NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS - VERSEMENT DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE - DEMANDE DOBTENTION DU LABEL « MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LANS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LECOLE DE MUSIQUE DE BETTON ET LA VILLE DE BETTON 2025 -2 - NOUVELLE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES SIGNÉE AVEC LA VILLE DE CHEVAIGNÉ CONCERNANT LE POINT ACCUEIL EMPLOI - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (4 LOTS) RELATIFS AUX SERVICES DASSURANCES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAÎTRISE DUVRE RELATIF À LOPÉRATION DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE LANCIE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (2 LOTS) RELATIFS AU NETTOIEMENT DES ESPACES PUBLICS - ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE - APPROBATION DUN AVENANT N° 2 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS - ZAC DE LA PLESSE ET DE LA CHAUFFETERIE - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ DE LANNÉE 2023 - PRODUCTION DÉNERGIES RENOUVELABLES - CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « PRODUCTION DENERGIES RENOUVELABLES » - PRODUCTION DÉNERGIES RENOUVELABLES - SUPPRESSION DE LA REGIE DOTEE DE LAUTONOMIE FINANCIERE - TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT DANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET EN UN POSTE DADJOINT DANIMATION A - INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°24-36 DU 17 AVRIL 2024 RELATIVE AU RIFSEEP - NOUVELLE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES SIGNÉE AVEC LA VILLE DE SAINT-SULPICE-LA-FORET CONCERNANT LE POINT ACCUEIL

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Betton ?

👤 Citoyen

🏢 Entreprise

🏛️ Mairie

🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Betton pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Betton — 9 €/mois

Délibérations (25)

🌱 Environnement 8 délibérations

Autorisation de Signature des Marchés (4 Lots) Relatifs aux Services Dassurances

Autorisation de Signature du Marché de Maîtrise Duvre Relatif à Lopération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieuré

Autorisation de Signature des Marchés (2 Lots) Relatifs au Nettoiement des Espaces Publics

Autorisation de Signature des Marchés (4 Lots) Relatifs aux Services Dassurances

Autorisation de Signature du Marché de Maîtrise Duvre Relatif à Lopération de Rénovation et de Restructuration de Lancien Prieuré

Autorisation de Signature des Marchés (2 Lots) Relatifs au Nettoiement des Espaces Publics

Production Dénergies Renouvelables — Clôture du Budget Annexe « Production Denergies Renouvelables »

Production Dénergies Renouvelables — Suppression de la Regie Dotee de Lautonomie Financiere

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

ZAC de la Plesse et de la Chauffeterie — Approbation D'un Avenant N° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrains

ZAC de la Plesse et de la Chauffeterie — Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité de L'année 2023

Dénomination de Voies C1 — C7 ZAC de la Plesse

Élection des Membres de la Commission de Délégation de Services Publics (dsp) et de Concessions

Cession Foncière Ay146 — Rue du Grand Rigné

📄 Autres decisions 4 délibérations

Demande Dobtention du Label « Ma Commune Aime Lire et Faire Lire

Modification de la Délibération N°24 — 36 du 17 Avril 2024 Relative au RIFSEEP

Dénomination de Voies le Grand Pont Brand

Approbation D'une Convention de Mise A Disposition de Fonctionnaires

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Renouvellement de la Convention Dobjectifs et de Moyens entre L'ecole de Musique de Betton et la Ville de Betton 2025 -2027

TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT DANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS COMPLET EN UN POSTE DADJOINT DANIMATION A TEMPS COMPLET

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Nouvelle Convention de Prestation de Services Signée avec la Ville de Chevaigné Concernant le Point Accueil Emploi

Nouvelle Convention de Prestation de Services Signée avec la Ville de Saint-Sulpice-La-Foret Concernant le Point Accueil Emploi

⚽ Sport 1 délibération

D'emande de Subvention Auprès de L'ans pour la Création de D'eux Terrains de Basket 3x3 : Validation du Plan de Financement

❤️ Social & Santé 1 délibération

Versement D'une Subvention Exceptionnelle en Solidarité avec la Population de Mayotte

💶 Finances & Budget 1 délibération

D'emande de Subvention Auprès de L'ans

🛡️ Sécurité 1 délibération

Instauration du Régime Indemnitaire des Agents de la Filiere Police Municipale

📬 Suivre Betton

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.