CM

13 novembre 2024

Betton 7 délibérations

7

délibérations

4

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - PLUI : AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR L'ACTUALISATION DE L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES - AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR LA MODIFICATION n°2 du PLUi - CRÉATION DUN POSTE DE TECHNICIEN - CRÉATION DUN POSTE DÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS À TEMPS NON COMPLET - ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DILLE-ET-VILAINE - PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2023-2028 : CONTRACTUALISATION AVEC RENNES MÉTROPOLE - CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS (DSP) ET DE CONCESSIONS
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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

PLUI : Avis de la Commune de Betton sur lActualisation de lInventaire des Zones Humides

24

AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR LA MODIFICATION n°2 du PLUi

24

Création D'un Poste de Technicien

24

Programme Local de L'habitat 2023 — 2028 : Contractualisation avec Rennes Métropole

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Création D'un Poste Déducateur de Jeunes Enfants à Temps Non Complet

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Adhésion à la Convention de Participation pour le Risque Prévoyance Souscrite par le Centre de Gestion Dille-Et-Vilaine

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Création de la Commission de Délégation de Services Publics (dsp) et de Concessions

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