20 novembre 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Redevance A la Consommation d'Eau et Redevance pour la Performance des Réseaux d'Eau Potable pour L'année 2025
Redevance de Performance du Système dAssainissement Collectif pour L'année 2025
Annulation des Deliberations sur les Cotisations Foncieres
Demandes de Subventions A la Commune
Décisions Modificatives N°3 sur le Budget Communal
Demande de Subvention D'ETR 2025 Travaux de Toiture sur Bâtiment Communal
Création de Poste dAgent Administratif au Secrétariat de la Mairie
Adoption du Rapport Social Unique 2023
Reconduction des Chèques Cadhoc au Personnel pour 2024
Choix du Mode de Gestion des Services D'eau Potable et de L'assainissement C'ollectif
Convention de S'ervitudes avec Enedis pour le Passage des C'âbles S'outerrains
Avenant N.1 A la Convention D'objectifs et de Moyens 2022-2023-2024 Relative A Lexploitation du Service de Cinéma Itinérant du Cinemobile
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