Conseil municipal du 2024-11-20

Beuvron 20 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - RECONDUCTION DES CHÈQUES CADHOC AU PERSONNEL POUR 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 TRAVAUX DE TOITURE SUR BÂTIMENT COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N°3 SUR LE BUDGET COMMUNAL - DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA COMMUNE - ADOPTION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 - CRÉATION DE POSTE D'AGENT ADMINISTRATIF AU SECRÉTARIAT DE LA MAIRIE - ANNULATION DES DELIBERATIONS SUR LES COTISATIONS FONCIERES - REDEVANCE DE PERFORMANCE DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNÉE 2025 - REDEVANCE A LA CONSOMMATION D'EAU ET REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE POUR LANNÉE 2025 - AVENANT N.1 A LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS 2022-2023-2024 RELATIVE A LEXPLOITATION DU SERVICE DE CINÉMA ITINÉRA - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LE PASSAGE DES CÂBLES SOUTERRAINS. - CHOIX DU MODE DE GESTION DES SERVICES DEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT COLLECTIF.

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
54

REDEVANCE A LA CONSOMMATION D'EAU ET REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE POUR LANNÉE 2025

55

REDEVANCE DE PERFORMANCE DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNÉE 2025

56

ANNULATION DES DELIBERATIONS SUR LES COTISATIONS FONCIERES

59

DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA COMMUNE

60

DÉCISIONS MODIFICATIVES N°3 SUR LE BUDGET COMMUNAL

61

DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 TRAVAUX DE TOITURE SUR BÂTIMENT COMMUNAL

👥 Ressources humaines 3 délibérations
57

CRÉATION DE POSTE D'AGENT ADMINISTRATIF AU SECRÉTARIAT DE LA MAIRIE

58

ADOPTION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

62

RECONDUCTION DES CHÈQUES CADHOC AU PERSONNEL POUR 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
51

CHOIX DU MODE DE GESTION DES SERVICES DEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT COLLECTIF.

52

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LE PASSAGE DES CÂBLES SOUTERRAINS.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
53

AVENANT N.1 A LA CONVENTION DOBJECTIFS ET DE MOYENS 2022-2023-2024 RELATIVE A LEXPLOITATION DU SERVICE DE CINÉMA ITINÉRANT DU CINEMOBILE.

WEB recia:2024:21466:2024-11-20
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