Conseil municipal du 2025-06-11

Beuvron 11 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - TRANSFERT DE COMPÉTENCE DE L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT - RECOMPOSITION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE A FISCALITÉ PROPRE - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT DES AGENTS - DÉCISIONS MODIFICATIVES N.1 BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT - DÉCISIONS MODIFICATIVES N.1 BUDGET COMMUNE - RECTIFICATIF D'AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT - REDEVANCE DUE PAR LES OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025 - RECTIFICATIF DE L'AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 BUDGET COMMUNE - ACTUALISATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX RISQUES PRÉVOYANCE DU PERSONNEL

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
21

RECTIFICATIF DE L'AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 BUDGET COMMUNE

22

DÉCISIONS MODIFICATIVES N.1 BUDGET COMMUNE

23

RECTIFICATIF D'AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT

24

DÉCISIONS MODIFICATIVES N.1 BUDGET EAU — ASSAINISSEMENT

29

RECOMPOSITION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE A FISCALITÉ PROPRE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
26

ACTUALISATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX RISQUES PRÉVOYANCE DU PERSONNEL

27

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE DÉPLACEMENT DES AGENTS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

REDEVANCE DUE PAR LES OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2025

🌱 Environnement 1 délibération
28

TRANSFERT DE COMPÉTENCE DE L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT

WEB recia:2025:21466:2025-06-11
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