20 novembre 2024
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention de S'ervitudes avec Enedis pour le Passage des C'âbles S'outerrains
Annulation des Deliberations sur les Cotisations Foncieres
Demande de Subvention D'ETR 2025 Travaux de Toiture sur Bâtiment Communal
Redevance de Performance du Système dAssainissement Collectif pour L'année 2025
Demandes de Subventions A la Commune
Décisions Modificatives N°3 sur le Budget Communal
Choix du Mode de Gestion des Services D'eau Potable et de L'assainissement C'ollectif
Redevance A la Consommation d'Eau et Redevance pour la Performance des Réseaux d'Eau Potable pour L'année 2025
Création de Poste dAgent Administratif au Secrétariat de la Mairie
Reconduction des Chèques Cadhoc au Personnel pour 2024
Avenant N.1 A la Convention D'objectifs et de Moyens 2022-2023-2024 Relative A Lexploitation du Service de Cinéma Itinérant du Cinemobile
Adoption du Rapport Social Unique 2023
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