Conseil municipal du 2024-09-18

Bignan 18 septembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - achat industechnic - logement urgence subvention - convention partenariat DGFIP - pass ado - achat photos - décision suite délégation - subvention ULIS - devis bar du centre - bureau mis à disposition - traceuse - taris sdf pour CPTS - subvention sorties scolaires - participation école privée - zones humides - Débats sur le PADD - AC 2024 - pret logements sociaux - Achat industechnic - vente lot 6+ E D HUMIERES

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202477

pret logements sociaux

202479

AC 2024

202482

participation école privée

202483

subvention sorties scolaires

202484

subvention ULIS

202491

pass ado

202492

logement urgence subvention

2024861

taris sdf pour CPTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202476

Achat industechnic

202480

Débats sur le PADD

202481

zones humides

2024761

achat industechnic

📄 Autres decisions 4 délibérations
202485

convention partenariat DGFIP

202488

traceuse

202490

achat photos

202493

devis bar du centre

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202478

vente lot 6+ E D HUMIERES

202487

bureau mis à disposition

🏛️ Administration 1 délibération
202489

décision suite délégation

WEB megalis:2024:20480:2024-09-18
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