Conseil municipal du 2024-04-05
Bignan
5 avril 2024
18 délibérations
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
18 délibérations
- bureau de controle logements
- convention fondation patrimoine
- friches démolition
- réalisation site internet
- organisation temps scolaire rentrée sept 2024
- accès POUBLAY
- réalisation DU
- maison médicale prise en charge fluides
- nettoyage des gouttières
- subvention 2024
- Vente lot 5 lot D'HUMIERES à la commune
- assujjetissement TVA
- remb 2 emprunts
- fongibilité des crédits
- affectation de résultats
- vents terrains A. PARE
- chrte nature +
- taux 2024
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Finances & Budget
6 délibérations
202426
taux 2024
202427
affectation de résultats
202429
remb 2 emprunts
202430
assujjetissement TVA
202432
subvention 2024
2024287
fongibilité des crédits
📄
Autres decisions
4 délibérations
202433
nettoyage des gouttières
202434
maison médicale prise en charge fluides
202435
réalisation DU
202437
accès POUBLAY
🎭
Culture & Patrimoine
3 délibérations
202440
vents terrains A. PARE
202441
friches démolition
202443
convention fondation patrimoine
🌱
Environnement
2 délibérations
202436
chrte nature +
202442
bureau de controle logements
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202431
Vente lot 5 lot D'HUMIERES à la commune
🎓
Éducation
1 délibération
202438
organisation temps scolaire rentrée sept 2024
💻
Numérique
1 délibération
202439
réalisation site internet
WEB
megalis:2024:20480:2024-04-05
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