CM
5 avril 2024
Bignan
18 délibérations
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (18)
Finances & Budget
6 délibérations
Taux 2024
Affectation de résultats
Remb 2 emprunts
Assujjetissement TVA
Subvention 2024
Fongibilité des crédits
Autres decisions
4 délibérations
Nettoyage des gouttières
Maison médicale prise en charge fluides
Réalisation DU
Accès POUBLAY
Culture & Patrimoine
3 délibérations
Vents terrains A. PARE
Friches démolition
Convention fondation patrimoine
Environnement
2 délibérations
Chrte nature +
Bureau de controle logements
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Vente lot 5 lot DHUMIERES à la commune
Éducation
1 délibération
Organisation temps scolaire rentrée sept 2024
Numérique
1 délibération
Réalisation site internet
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