22 mai 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Budget principal — vote des subventions diverses 2025
Nouvelle salle communale — demande de financement Région - programme Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025
Nouvelle salle communale — demande de financement Etat DETR-DSIL 2026
Bâtiments communaux — tarif de location et renouvellement des conventions 2025-2026 pour les ateliers dartistes
ASB — avis sur le projet darrêté pour la révision du SCOT
Arc Sud Bretagne — avis sur le projet darrêté pour la révision du Schéma de Cohérence Territorial
Arc Sud Bretagne — accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026
Construction d'une nouvelle s'alle communale - approbation de l'Avant Projet D'éfinitif (APD) et l'ancement des consultations
Commune de Pénestin — avis sur le projet darrêté pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
Assainissement collectif — transfert de compétence au syndicat Eau du Morbihan
SAGE Vilaine — avis sur le projet darrêté pour la révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine
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