Conseil municipal du 2025-05-22

Billiers 22 mai 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - ASB - avis sur le projet d'arrêté pour la révision du SCOT - Bâtiments communaux - tarif de location et renouvellement des conventions 2025-2026 pour les ateliers d'artistes - Arc Sud Bretagne - avis sur le projet d'arrêté pour la révision du Schéma de Cohérence Territorial - Budget principal - vote des subventions diverses 2025 - SAGE Vilaine - avis sur le projet d'arrêté pour la révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine - Commune de Pénestin - avis sur le projet d'arrêté pour la révision du Plan Local d'Urbanisme - Arc Sud Bretagne - accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026 - Nouvelle salle communale - demande de financement Etat DETR-DSIL 2026 - Nouvelle salle communale - demande de financement Région - programme Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 - Assainissement collectif - transfert de compétence au syndicat Eau du Morbihan - Construction d'une nouvelle salle communale - approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) et lancement des consultatio

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202505002

Budget principal — vote des subventions diverses 2025

202505005

Nouvelle salle communale — demande de financement Région - programme Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025

202505006

Nouvelle salle communale — demande de financement Etat DETR-DSIL 2026

202505010

Bâtiments communaux — tarif de location et renouvellement des conventions 2025-2026 pour les ateliers d'artistes

📄 Autres decisions 3 délibérations
202505003

ASB — avis sur le projet d'arrêté pour la révision du SCOT

202505003

Arc Sud Bretagne — avis sur le projet d'arrêté pour la révision du Schéma de Cohérence Territorial

202505007

Arc Sud Bretagne — accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202505004

Construction d'une nouvelle salle communale - approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) et lancement des consultations

202505008

Commune de Pénestin — avis sur le projet d'arrêté pour la révision du Plan Local d'Urbanisme

202505009

Assainissement collectif — transfert de compétence au syndicat Eau du Morbihan

🌱 Environnement 1 délibération
202505001

SAGE Vilaine — avis sur le projet d'arrêté pour la révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine

WEB megalis:2025:20481:2025-05-22
Ouvrir →

📬 Suivre Billiers

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.