Conseil municipal du 2024-10-17

Billiers 17 octobre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Investissements - Autorisations budgétaires 2025 - Arc Sud Bretagne - élimination des déchets - RPQS 2023 - Révision du P.L.U. - débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD - Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU - Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - Budget Principal - Virement de crédits n°1 - Investissements - Autorisations budgétaires 2025 - Participation pour l'assainissement collectif - tarifs 2025 - P.A.C. - Adhésion aux "Relias Petite Enfance" et "Lieu d'Accueil Enfants-Parents" de Muzillac - Renouvellement de la convention - Ecole Théodore Monod - Subvention du Fond d'Innovation Pédagogique - Convention de financement - Scolarisation hors commune - Tarifs de refacturation pour l'année scolaire 2023-2024 - Eau du Morbihan - Distribution-Production-Transport de l'eau potable - RPQS 2023 - Assainissement collectif - surtaxe communale - tarifs 2025 - Dépenses d'investissement - travaux de rénovation du logement d'hébergement d'urgence - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
202410004

Scolarisation hors commune — Tarifs de refacturation pour l'année scolaire 2023-2024

202410005

Ecole Théodore Monod — Subvention du Fond d'Innovation Pédagogique - Convention de financement

202410008

Participation pour l'assainissement collectif - tarifs 2025 - P.A.C.

202410009

Assainissement collectif — surtaxe communale - tarifs 2025

202410011

Investissements — Autorisations budgétaires 2025

202410012

Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - Budget Principal - Virement de crédits n°1

2024100011

Investissements — Autorisations budgétaires 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202410001

Révision du P.L.U. — débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD

202410010

Dépenses d'investissement — travaux de rénovation du logement d'hébergement d'urgence

202410013

Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU

Sport 1 délibération
202410003

Eau du Morbihan — Distribution-Production-Transport de l'eau potable - RPQS 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202410006

Adhésion aux "Relias Petite Enfance" et "Lieu d'Accueil Enfants-Parents" de Muzillac - Renouvellement de la convention

👥 Ressources humaines 1 délibération
202410007

Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
2024100002

Arc Sud Bretagne — élimination des déchets - RPQS 2023

WEB megalis:2024:20481:2024-10-17
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