17 octobre 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Scolarisation hors commune — Tarifs de refacturation pour l'année scolaire 2023-2024
Ecole Théodore Monod — Subvention du Fond dInnovation Pédagogique - Convention de financement
Participation pour lassainissement collectif - tarifs 2025 - P.A.C
Assainissement collectif — surtaxe communale - tarifs 2025
Investissements — Autorisations budgétaires 2025
Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - Budget Principal - Virement de crédits n°1
Investissements — Autorisations budgétaires 2025
Révision du P.L.U. — débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD
Dépenses d'investissement — travaux de rénovation du logement dhébergement durgence
Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU
Eau du Morbihan — Distribution-Production-Transport de l'eau potable - RPQS 2023
Adhésion aux "Relias Petite Enfance" et "Lieu d'Accueil Enfants-Parents" de Muzillac - Renouvellement de la convention
Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs
Arc Sud Bretagne — élimination des déchets - RPQS 2023
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