CM

25 avril 2024

Billiers 6 délibérations

6

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Application du droit des sols — Instruction des dossiers denseignes - évolution de la convention tripartite GMVA Communauté de Communes et communes membres

Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

Autres decisions 2 délibérations

Assainissement — SATESE - rapport annuel de 2023

Assainissement — SATESE - rapport annuel 2023

Culture & Patrimoine 1 délibération

Dénominations de voies communales

📬 Suivre Billiers

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.