Conseil municipal du 2024-04-25
Billiers
25 avril 2024
6 délibérations
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Assainissement - SATESE - rapport annuel de 2023
- Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique
- Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU
- Dénominations de voies communales
- Application du droit des sols - Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention tripartite GMVA Commun
- Assainissement - SATESE - rapport annuel 2023
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
202404002
Application du droit des sols — Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention tripartite GMVA Communauté de Communes et communes membres
202404004
Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU
202404005
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique
📄
Autres decisions
2 délibérations
202404001
Assainissement — SATESE - rapport annuel de 2023
202404001
Assainissement — SATESE - rapport annuel 2023
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
202404003
Dénominations de voies communales
WEB
megalis:2024:20481:2024-04-25
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