CM

29 février 2024

Billiers 14 délibérations

14

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 8 délibérations

Budget annexe Port de Penlan — Compte de Gestion 2023

Budget annexe Port de Penlan — Affectation du résultat

Budget annexe Assainissement — Compte de Gestion 2023

Budget annexe Assainissement — Affectation du résultat

Budget Principal — Compte de Gestion 2023

Budget Principal — Affectation du résultat

Frais de scolarité — convention de refacturation Muzillac-Billiers

ALSH et Multi — accueil Muzillac - Convention de participation Muzillac-Billiers

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Révision du PLU — Diagnostic - Présentation aux élus par le cabinet détude

Rénovation énergétique des bâtiments — contrat de mandat Morbihan Energies

Remplacement du système de chauffage — Maison de lHer-Cantine-Motricité - assistance à maîtrise douvrage

Projet de salle communale — réalisation d'une étude programmatique

Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU

Éducation 1 délibération

Ecole — Organisation du temps scolaire

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