Conseil municipal du 2024-10-17
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Scolarisation hors commune — Tarifs de refacturation pour l'année scolaire 2023-2024
Ecole Théodore Monod — Subvention du Fond d'Innovation Pédagogique - Convention de financement
Participation pour l'assainissement collectif - tarifs 2025 - P.A.C.
Assainissement collectif — surtaxe communale - tarifs 2025
Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - Budget Principal - Virement de crédits n°1
Révision du P.L.U. — débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD
Ressources Humaines — Modification du tableau des effectifs
Arc Sud Bretagne — élimination des déchets - RPQS 2023
Investissements — Autorisations budgétaires 2025
Investissements — Autorisations budgétaires 2025
Eau du Morbihan — Distribution-Production-Transport de l'eau potable - RPQS 2023
Adhésion aux "Relias Petite Enfance" et "Lieu d'Accueil Enfants-Parents" de Muzillac - Renouvellement de la convention
Dépenses d'investissement — travaux de rénovation du logement d'hébergement d'urgence
Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU
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