5 décembre 2024
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Communauté de Communes Arc Sud Bretagne — rapport d'activité 2023
Arc Sud Bretagne — service du SPANC - RPQS 2023
Morbihan Energies — rapport d'activité 2023
Morbihan Energies — Fonds Vert éclairage public - inscription au programme supplémentaire
ZAC du Los Mer — Morbihan Habitat - Compte rendu d'activité 2023
ZAC Los Mer — Morbihan Habitat - concession d'aménagement - avenant n°6
Eglise Saint Maxent — programme des travaux et demandes de subventions
Tarifs municipaux 2025
Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectifs - montant de la contre-valeur 2025
Contrats dassurances 2026 — convention dassistance
Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU
Décisions prises dans le cadre des délégations - Dons et legs
Signature de la Convention Territoriale Globale dans le cadre du projet social de territoire ASB - renouvellement 2025-2029
R.H. — autorisation de signature - convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56 - 2025-2026
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