Conseil municipal du 2024-09-05

Billiers 5 septembre 2024 7 délibérations
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7

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Budget annexe Assainissement - Décision Modificative N°01 - Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU - Dépense d'investissement - Travaux bâtiment école Théodore Monod - Budget Assainissement 2024 - Décision Modificative n°1 - Assainissement - Contrat d'affermage VEOLIA - Rapport Annuel du Délégataire 2023 - Construction d'une salle communale - Désignation du Maître d'Ouvrage Délégué - Assainissement collectif - Marché de travaux 2024 - Réhabilitation Réseau Eaux Usées - Désignation de l'entreprise et de

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202409003

Budget annexe Assainissement — Décision Modificative N°01

202409003

Budget Assainissement 2024 — Décision Modificative n°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202409004

Construction d'une salle communale — Désignation du Maître d'Ouvrage Délégué

202409005

Dépense d'investissement — Travaux bâtiment école Théodore Monod

📄 Autres decisions 1 délibération
202409001

Assainissement — Contrat d'affermage VEOLIA - Rapport Annuel du Délégataire 2023

🌱 Environnement 1 délibération
202409002

Assainissement collectif — Marché de travaux 2024 - Réhabilitation Réseau Eaux Usées - Désignation de l'entreprise et demande de financement auprès du département

🏛️ Administration 1 délibération
202409006

Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU

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