Conseil municipal du 2024-04-25
Billiers
25 avril 2024
6 délibérations
6
délibérations
4
Autres decisions
1
Administration
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Assainissement - SATESE - rapport annuel de 2023
- Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique
- Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU
- Dénominations de voies communales
- Application du droit des sols - Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention tripartite GMVA Commun
- Assainissement - SATESE - rapport annuel 2023
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Autres decisions
4 délibérations
202404001
Assainissement — SATESE - rapport annuel de 2023
202404001
Assainissement — SATESE - rapport annuel 2023
202404002
Application du droit des sols — Instruction des dossiers d'enseignes - évolution de la convention tripartite GMVA Communauté de Communes et communes membres
202404003
Dénominations de voies communales
🏛️
Administration
1 délibération
202404004
Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202404005
Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20481:2024-04-25
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