CM

25 avril 2024

Billiers 6 délibérations

6

délibérations

4

Autres decisions

1

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 4 délibérations

Assainissement — SATESE - rapport annuel de 2023

Assainissement — SATESE - rapport annuel 2023

Application du droit des sols — Instruction des dossiers denseignes - évolution de la convention tripartite GMVA Communauté de Communes et communes membres

Dénominations de voies communales

Administration 1 délibération

Décisions prises dans le cadre des délégations - DPU

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique

📬 Suivre Billiers

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.