Conseil municipal du 2024-02-29

Billiers 29 février 2024 14 délibérations
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14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Éducation

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Budget Principal - Affectation du résultat - Budget Principal - Compte de Gestion 2023 - Budget annexe Assainissement - Affectation du résultat - Budget annexe Assainissement - Compte de Gestion 2023 - Budget annexe Port de Penlan - Affectation du résultat - Budget annexe Port de Penlan - Compte de Gestion 2023 - Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU - Projet de salle communale - réalisation d'une étude programmatique - ALSH et Multi-accueil Muzillac - Convention de participation Muzillac-Billiers - Frais de scolarité - convention de refacturation Muzillac-Billiers - Ecole - Organisation du temps scolaire - Remplacement du système de chauffage - Maison de l'Her-Cantine-Motricité - assistance à maîtrise d'ouvrage - Révision du PLU - Diagnostic - Présentation aux élus par le cabinet d'étude - Rénovation énergétique des bâtiments - contrat de mandat Morbihan Energies

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202402002

Budget annexe Port de Penlan — Compte de Gestion 2023

202402004

Budget annexe Port de Penlan — Affectation du résultat

202402005

Budget annexe Assainissement — Compte de Gestion 2023

202402007

Budget annexe Assainissement — Affectation du résultat

202402008

Budget Principal — Compte de Gestion 2023

202402010

Budget Principal — Affectation du résultat

📄 Autres decisions 3 délibérations
202402011

Rénovation énergétique des bâtiments — contrat de mandat Morbihan Energies

202402014

Frais de scolarité — convention de refacturation Muzillac-Billiers

202402016

Projet de salle communale — réalisation d'une étude programmatique

🎓 Éducation 2 délibérations
202402012

Remplacement du système de chauffage — Maison de l'Her-Cantine-Motricité - assistance à maîtrise d'ouvrage

202402013

Ecole — Organisation du temps scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202402001

Révision du PLU — Diagnostic - Présentation aux élus par le cabinet d'étude

👥 Ressources humaines 1 délibération
202402015

ALSH et Multi — accueil Muzillac - Convention de participation Muzillac-Billiers

🏛️ Administration 1 délibération
202402017

Décisions prises dans le cadre des délégations au Maire - DPU

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