Conseil municipal du 2025-05-21

Billio 21 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Projet sécurisation et de restauration de l'église - nouvel estimatif - Devis pour l'aménagement du terrain four à pain - Location de la salle Le tilleul - Programme voirie 2025 - Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles discrimination harcelement sexuel - Transfert et dépots archives communales suite transfert compétence assainissement collectif - Convention de prestations de services avec CMC pour la gestion des dépots des dechets non conformes et des depots sauvag - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de CMC dans le cadre d'un accord local - Demande d'adhésion au GAB56

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
35

Location de la salle Le tilleul

36

Demande d'adhésion au GAB56

37

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de CMC dans le cadre d'un accord local

39

Transfert et dépots archives communales suite transfert compétence assainissement collectif

40

Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles discrimination harcelement sexuel

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
33

Devis pour l'aménagement du terrain four à pain

34

Programme voirie 2025

🌱 Environnement 1 délibération
38

Convention de prestations de services avec CMC pour la gestion des dépots des dechets non conformes et des depots sauvages

💶 Finances & Budget 1 délibération
41

Projet sécurisation et de restauration de l'église - nouvel estimatif

WEB megalis:2025:20482:2025-05-21
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