Conseil municipal du 2025-03-19

Billio 19 mars 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Stationnement gênant de véhicule à Kerlué - Convention de servitudes dans le cadre de la sécurisation d'une ligne électrique basse tension - Assistance à maitrise d'ouvrage pour le projet de désimperméabilisation du trottoir - Proposition de vente Henriot - Demande d'acquisition Garin Nonon - Autorisation exceptionnelle d'une randonnée équestre sur les chemins PDIPR

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Délibérations (6)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
17

Convention de servitudes dans le cadre de la sécurisation d'une ligne électrique basse tension

18

Demande d'acquisition Garin Nonon

19

Proposition de vente Henriot

📄 Autres decisions 2 délibérations
16

Assistance à maitrise d'ouvrage pour le projet de désimperméabilisation du trottoir

20

Autorisation exceptionnelle d'une randonnée équestre sur les chemins PDIPR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
15

Stationnement gênant de véhicule à Kerlué

WEB megalis:2025:20482:2025-03-19
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