CM
19 mars 2025
Billio
6 délibérations
6
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
17
Convention de servitudes dans le cadre de la sécurisation d'une ligne électrique basse tension
18
Demande d'acquisition Garin Nonon
19
Proposition de vente Henriot
Autres decisions
2 délibérations
16
Assistance à maitrise douvrage pour le projet de désimperméabilisation du trottoir
20
Autorisation exceptionnelle d'une randonnée équestre sur les chemins PDIPR
Urbanisme & Travaux
1 délibération
15
Stationnement gênant de véhicule à Kerlué
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