CM
17 mai 2024
Bléruais
4 délibérations
4
délibérations
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
2 délibérations
2024
Principes régissant le transfert de la compétence assainissement
2024
Transfert de la compétence assainissement
Ressources humaines
1 délibération
2024
Mise à disposition du personnel
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Erreur matériel — demande de subvention logement
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