Conseil municipal du 2024-05-17
Bléruais
17 mai 2024
4 délibérations
4
délibérations
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Mise à disposition du personnel
- Erreur matériel - demande de subvention logement
- principes régissant le transfert de la compétence assainissement
- Transfert de la compétence assainissement
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Autres decisions
2 délibérations
2024
principes régissant le transfert de la compétence assainissement
2024
Transfert de la compétence assainissement
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Mise à disposition du personnel
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Erreur matériel — demande de subvention logement
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13166:2024-05-17
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