23 juin 2022
20
délibérations
9
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 19 mai 2022
Nomenclature comptable M57 adoption au 1er janvier 2023
Alsh les ouistitis modification du règlement intérieur
Alsh les mikadosmodification du règlement intérieur
Contrat dapprentissage
Convention de prestation de service entre SLA et ses communes membres pour la distribution de publications communautaires
Commission Consultative Paritaire du CLSH Les Mikados et les Ouistitis rapport d'activités 2021
Motion pour le maintien des blocs opératoires et de la chirurgie à la Clinique de Saint-Louis
Programme de voirie 2002 : approbation de lAPD, passation de lavenant n.1 au marché de maitrise doeuvre, lancement du marché de travaux et demande de subvention
Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par lEPF : approbation d'une convention de mise à disposition du bien pour usage à la commune
Terrain situé avenue Nathan Katz : approbation d'une convention doccupation précaire
Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par lEPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune et poursuite du portage avec lEPF
Conseil municipal du 23 j'uin 2022 état des présents
Compte rendu du Maire sur les délégations reà§ues du Conseil municipal
Budget annexe électricité — décision modificative 1
Animation jeunesse — validation du projet pédagogique été 2022 dans les landes
Décisions relatives au personnel communal de Blotzheim - Révision du Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
Créations de postes : modification du tableau des effectifs
Rapports d'activités : — Petite camargue Alsacienne, Société Alsacienne de Jeux et de Loisirs de Blotzheim, Association des Petites Villes de France
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