Conseil municipal du 2022-06-23

Désignation du secrétaire de séance

approbation du PV de la séance du 19 mai 2022

Nomenclature comptable M57 adoption au 1er janvier 2023

alsh les ouistitis modification du règlement intérieur.

alsh les mikadosmodification du règlement intérieur.

contrat d'apprentissage

Convention de prestation de service entre SLA et ses communes membres pour la distribution de publications communautaires

Commission Consultative Paritaire du CLSH Les Mikados et les Ouistitis rapport d'activités 2021

Motion pour le maintien des blocs opératoires et de la chirurgie à  la Clinique de Saint-Louis

programme de voirie 2002 : approbation de l'APD, passation de l'avenant n.1 au marché de maitrise d'oeuvre, lancement du marché de travaux et demande de subvention

Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : approbation d'une convention de mise à  disposition du bien pour usage à  la commune

Terrain situé avenue Nathan Katz : approbation d'une convention d'occupation précaire

Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune et poursuite du portage avec l'EPF

Conseil municipal du 23 juin 2022 état des présents

Compte rendu du Maire sur les délégations reà§ues du Conseil municipal

budget annexe électricité — décision modificative 1

animation jeunesse — validation du projet pédagogique été 2022 dans les landes

Décisions relatives au personnel communal de Blotzheim - Révision du Régime Indemnitaire (RIFSEEP)

Créations de postes : modification du tableau des effectifs

rapports d'activités : — Petite camargue Alsacienne, Société Alsacienne de Jeux et de Loisirs de Blotzheim, Association des Petites Villes de France