CM

23 mars 2023

Blotzheim 14 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

4

Administration

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 4 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption

Débat d'orientation budgétaire 2023 rapport

Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation

Administration 4 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance publique du 26 janvier 2023

Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Saint Louis Agglomération

Compte rendu des délégations

Délégations d'attribution du conseil municipal au maire : modification

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune rectification du prix de vente

Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg

Sécurité 1 délibération

Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation au contrat d'assurance des risques statuaires 2024-2027 - mise en concurrence par le centre de gestion du haut-rhin

Sport 1 délibération

Convention relative à l'utilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation

Culture & Patrimoine 1 délibération

Mise en place d'un plan d'actions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023

International 1 délibération

Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - l'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB)

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