23 mars 2023
14
délibérations
4
Autres decisions
4
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Désignation du secrétaire de séance
Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption
Débat d'orientation budgétaire 2023 rapport
Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation
Approbation du procès — verbal de la séance publique du 26 janvier 2023
Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Saint Louis Agglomération
Compte rendu des délégations
Délégations d'attribution du conseil municipal au maire : modification
Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune rectification du prix de vente
Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg
Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation au contrat d'assurance des risques statuaires 2024-2027 - mise en concurrence par le centre de gestion du haut-rhin
Convention relative à l'utilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation
Mise en place d'un plan d'actions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023
Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - l'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB)
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