CM

23 mars 2023

Blotzheim 14 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

4

Administration

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 4 délibérations

Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption

Désignation du secrétaire de séance

D'ébat d'orientation budgétaire 2023 rapport

Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation

Administration 4 délibérations

Approbation du procès — verbal de la séance publique du 26 janvier 2023

Délégations dattribution du conseil municipal au maire : modification

Compte rendu des délégations

Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Saint Louis Agglomération

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg

Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par lEPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune rectification du prix de vente

Sécurité 1 délibération

Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation au contrat dassurance des risques statuaires 2024-2027 - mise en concurrence par le centre de gestion du haut-rhin

Sport 1 délibération

Convention relative à lutilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation

International 1 délibération

Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - lEurodistrict Trinational de Bâle (ETB)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Mise en place d'un plan dactions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023

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