23 mars 2023
14
délibérations
4
Autres decisions
4
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption
Désignation du secrétaire de séance
D'ébat d'orientation budgétaire 2023 rapport
Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation
Approbation du procès — verbal de la séance publique du 26 janvier 2023
Délégations dattribution du conseil municipal au maire : modification
Compte rendu des délégations
Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Saint Louis Agglomération
Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg
Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par lEPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune rectification du prix de vente
Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation au contrat dassurance des risques statuaires 2024-2027 - mise en concurrence par le centre de gestion du haut-rhin
Convention relative à lutilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation
Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - lEurodistrict Trinational de Bâle (ETB)
Mise en place d'un plan dactions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023
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