Conseil municipal du 2023-03-23
14
délibérations
4
Autres decisions
4
Administration
1
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption
Désignation du secrétaire de séance
Débat d'orientation budgétaire 2023 rapport
Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation
Approbation du procès — verbal de la séance publique du 26 janvier 2023
Délégations d'attribution du conseil municipal au maire : modification
Compte rendu des délégations
Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Saint Louis Agglomération
Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation au contrat d'assurance des risques statuaires 2024-2027 - mise en concurrence par le centre de gestion du haut-rhin
convention relative à l'utilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation
Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - l'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB)
Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg
Mise en place d'un plan d'actions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023
Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune rectification du prix de vente
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