Conseil municipal du 2023-03-23

Blotzheim 23 mars 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

4

Administration

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Adhésion à  la procédure de passation d'une convention de participation au contrat d'assurance des risques statuaires 20 - Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption - Approbation du procès-verbal de la séance publique du 26 janvier 2023 - convention relative à  l'utilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation - Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - l'Eurodistrict Trinational - Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg - Délégations d'attribution du conseil municipal au maire : modification - Désignation du secrétaire de séance - Compte rendu des délégations - Mise en place d'un plan d'actions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023 - Débat d'orientation budgétaire 2023 rapport - Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commun - Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Sai - Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
230323

Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Blotzheim : adoption

230323

Désignation du secrétaire de séance

230323

Débat d'orientation budgétaire 2023 rapport

230323

Contrat de Territoire Sud Alsace avec la CEA approbation

🏛️ Administration 4 délibérations
230323

Approbation du procès — verbal de la séance publique du 26 janvier 2023

230323

Délégations d'attribution du conseil municipal au maire : modification

230323

Compte rendu des délégations

230323

Convention de partenariat portant sur la publication de données par les communes membres sur le portail Open Data de Saint Louis Agglomération

🛡️ Sécurité 1 délibération
230323

Adhésion à  la procédure de passation d'une convention de participation au contrat d'assurance des risques statuaires 2024-2027 - mise en concurrence par le centre de gestion du haut-rhin

Sport 1 délibération
230323

convention relative à  l'utilisation et l'animation d'un terrain de basket 3x3 : approbation

🌍 International 1 délibération
230323

Désignation des délégués communaux aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale - l'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB)

🌱 Environnement 1 délibération
230323

Acquisition de la parcelle n.168 section 48 située au lieudit Huhnerberg

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
230323

Mise en place d'un plan d'actions (rotation des cultures) pour l'année culturale 2022-2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
230323

Acquisition d'un terrain situé avenue Nathan Katz par l'EPF : rétrocession partielle et anticipée au profit de la commune rectification du prix de vente

WEB datagouv:651cac6028361b7a756e33b0:26599:2023-03-23
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