Conseil municipal du 2024-12-09
14
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
2024 — 12-04 - CCPL - Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE
2024 — 12-05 - Finances - Autorisation dengagement des crédits dinvestissement 2025
2024 — 12-06 - Ecole Notre Dame - Acompte sur participation aux frais de fonctionnement
2024 — 12-07 - Centre de Loisirs Sans Hébergement - Acompte sur subvention annuelle
2024 — 12-13 - Versement d'une subvention à l'ARSLA - Charcot 29
2024 — 12-02 - CCPL - PLUi-H - Débat sur les orientations générales du PADD
2024 — 12-03 - CCPL - Autorisation à la CCPL d'adhérer au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou
2024 — 12-08 - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
2024 — 12-09 - Organisation du temps de travail des agents des services techniques
2024 — 12-10 - Désignation dun élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé
2024 — 12-14 - Désignation d'un élu référent santé
2024 — 12-01 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 novembre 2024
2024 — 12-11 - Enquête publique SCEA de la Vallée de Plouzévédé
2024 — 12-12 - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions
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