Conseil municipal du 2024-12-09

Bodilis 9 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 2024-12-14 - Désignation d'un élu référent santé - 2024-12-05 - Finances - Autorisation dengagement des crédits dinvestissement 2025 - 2024-12-08 - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère - 2024-12-13 - Versement d'une subvention à l'ARSLA - Charcot 29 - 2024-12-12 - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - 2024-12-11 - Enquête publique SCEA de la Vallée de Plouzévédé - 2024-12-09 - Organisation du temps de travail des agents des services techniques - 2024-12-10 - Désignation dun élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la proliférat - 2024-12-07 - Centre de Loisirs Sans Hébergement - Acompte sur subvention annuelle - 2024-12-06 - Ecole Notre Dame - Acompte sur participation aux frais de fonctionnement - 2024-12-03 - CCPL - Autorisation à la CCPL d'adhérer au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir - 2024-12-04 - CCPL - Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties p - 2024-12-02 - CCPL - PLUi-H - Débat sur les orientations générales du PADD - 2024-12-01 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 novembre 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20241204

2024 — 12-04 - CCPL - Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE

20241205

2024 — 12-05 - Finances - Autorisation dengagement des crédits dinvestissement 2025

20241206

2024 — 12-06 - Ecole Notre Dame - Acompte sur participation aux frais de fonctionnement

20241207

2024 — 12-07 - Centre de Loisirs Sans Hébergement - Acompte sur subvention annuelle

20241213

2024 — 12-13 - Versement d'une subvention à l'ARSLA - Charcot 29

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241202

2024 — 12-02 - CCPL - PLUi-H - Débat sur les orientations générales du PADD

20241203

2024 — 12-03 - CCPL - Autorisation à la CCPL d'adhérer au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241208

2024 — 12-08 - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

20241209

2024 — 12-09 - Organisation du temps de travail des agents des services techniques

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20241210

2024 — 12-10 - Désignation dun élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé

20241214

2024 — 12-14 - Désignation d'un élu référent santé

🏛️ Administration 1 délibération
20241201

2024 — 12-01 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 novembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
20241211

2024 — 12-11 - Enquête publique SCEA de la Vallée de Plouzévédé

📄 Autres decisions 1 délibération
20241212

2024 — 12-12 - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

WEB megalis:2024:10245:2024-12-09
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