9 décembre 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
CCPL — Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE
Finances — Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025
Ecole Notre Dame — Acompte sur participation aux frais de fonctionnement
Centre de Loisirs Sans Hébergement — Acompte sur subvention annuelle
Versement d'une subvention à lARSLA - Charcot 29
CCPL — PLUi-H - Débat sur les orientations générales du PADD
CCPL — Autorisation à la CCPL dadhérer au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou
Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Organisation du temps de travail des agents des services techniques
Désignation d'un élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé
Désignation d'un élu référent santé
Approbation du Procès — Verbal de la séance du 4 novembre 2024
Enquête publique SCEA de la Vallée de Plouzévédé
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
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