9 décembre 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
3
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
CCPL — PLUi-H - Débat sur les orientations générales du PADD
Ecole Notre Dame — Acompte sur participation aux frais de fonctionnement
Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
Organisation du temps de travail des agents des services techniques
Enquête publique SCEA de la Vallée de Plouzévédé
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Centre de Loisirs Sans Hébergement — Acompte sur subvention annuelle
Désignation d'un élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé
Désignation d'un élu référent santé
CCPL — Autorisation à la CCPL dadhérer au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou
CCPL — Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE
Finances — Autorisation d'engagement des crédits d'investissement 2025
Versement d'une subvention à lARSLA - Charcot 29
Approbation du Procès — Verbal de la séance du 4 novembre 2024
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