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24 novembre 2025

Bohal 19 délibérations

19

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (19)

Finances & Budget 10 délibérations
89

89B2025 Subventions associations

882025 Provision pour risque

872025 Creances Eteintes

872025 Creances Eteintes

882025 Provision pour risque

892025 Subventions associations

892025 Subventions associations

902025 Subvention budget assainissement

902025 Subvention budget assainissement

962025 Remboursement repas assemblée nationale

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

862025 Avenant n 3 réhabilitation atelier technique lot 1 terrassement

862025 Avenant n 3 réhabilitation atelier technique lot 1 terrassement

932025 Contrat assurance groupama

972025 Modalités de la concertation préalable dans le cadre de la révision de la carte communale

Autres decisions 2 délibérations

912025 Rapport sur le prix et la qualité du service 2024 assainissement

942025 Convention Territoriale Globale

Environnement 2 délibérations

922025 Modification des statuts du syndicat départementale d'énergie du Morbihan

922025 Modification des statuts du syndicat départementale d'énergie du Morbihan

Social & Santé 1 délibération

942025 Convention Territoriale Globale

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