Conseil municipal du 2024-02-27

Bohal 27 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 152024 Extinction partielle de léclairage public sur le territoire de la commune - 082024 Acquisition de la parcelle du pigeonnier située à proximité du moulin de la Béraudaie. - 142024 Changement des ouvertures de la salle des associations - 072024 Avenant de M. CALLENS sur la station dépuration - 132024 DELIBERATION RELATIVE A LINSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR DACHAT - 122024 Adhésion au groupement dachat sur les Télécommunications de lOust à Brocéliande Communauté.pdf - 092024 Renouvellement de la convention de la médecine professionnelle du centre de gestion - 112024 Renouvellement de la convention FDGDON - 102024 Renouvellement de la Convention SAUR 2024 -2026

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
72024

072024 Avenant de M. CALLENS sur la station dépuration

82024

082024 Acquisition de la parcelle du pigeonnier située à proximité du moulin de la Béraudaie.

92024

092024 Renouvellement de la convention de la médecine professionnelle du centre de gestion

102024

102024 Renouvellement de la Convention SAUR 2024 -2026

112024

112024 Renouvellement de la convention FDGDON

122024

122024 Adhésion au groupement dachat sur les Télécommunications de lOust à Brocéliande Communauté.pdf

142024

142024 Changement des ouvertures de la salle des associations

152024

152024 Extinction partielle de léclairage public sur le territoire de la commune

👥 Ressources humaines 1 délibération
132024

132024 DELIBERATION RELATIVE A LINSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR DACHAT

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