Conseil municipal du 2024-02-27

Bohal 27 février 2024 9 délibérations
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9

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 152024 Extinction partielle de léclairage public sur le territoire de la commune - 082024 Acquisition de la parcelle du pigeonnier située à proximité du moulin de la Béraudaie. - 142024 Changement des ouvertures de la salle des associations - 072024 Avenant de M. CALLENS sur la station dépuration - 132024 DELIBERATION RELATIVE A LINSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR DACHAT - 122024 Adhésion au groupement dachat sur les Télécommunications de lOust à Brocéliande Communauté.pdf - 092024 Renouvellement de la convention de la médecine professionnelle du centre de gestion - 112024 Renouvellement de la convention FDGDON - 102024 Renouvellement de la Convention SAUR 2024 -2026

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
72024

072024 Avenant de M. CALLENS sur la station dépuration

92024

092024 Renouvellement de la convention de la médecine professionnelle du centre de gestion

102024

102024 Renouvellement de la Convention SAUR 2024 -2026

112024

112024 Renouvellement de la convention FDGDON

132024

132024 DELIBERATION RELATIVE A LINSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR DACHAT

152024

152024 Extinction partielle de léclairage public sur le territoire de la commune

🌱 Environnement 1 délibération
82024

082024 Acquisition de la parcelle du pigeonnier située à proximité du moulin de la Béraudaie.

🏛️ Administration 1 délibération
122024

122024 Adhésion au groupement dachat sur les Télécommunications de lOust à Brocéliande Communauté.pdf

🤝 Vie associative 1 délibération
142024

142024 Changement des ouvertures de la salle des associations

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