Conseil municipal du 2024-02-23

Bohars 23 février 2024 10 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE - ANNEE 2024 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2023 - VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024 - VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE BREST METROPOLE AU TITRE DE 2024 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL - DENOMINATION DE LA VOIE COMMUNALE N°7 - DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT LES LIEUX-DITS TY GARDE ET BELLEVUE - DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT LE LIEU-DIT KERANOUES - ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DU CDG29 - ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

2024022206

VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE BREST METROPOLE AU TITRE DE 2024

2024022208

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL

2024022209

BUDGET PRINCIPAL — AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2023

2024022210

VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2024

2024022211

PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE - ANNEE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

2024022201

ADHESION AU CONTRAT CADRE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DU CDG29

2024022203

DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT LE LIEU-DIT KERANOUES

2024022204

DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT LES LIEUX-DITS TY GARDE ET BELLEVUE

2024022205

DENOMINATION DE LA VOIE COMMUNALE N°7

🌱 Environnement 1 délibération

2024022202

ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

WEB megalis:2024:10246:2024-02-23

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