Conseil municipal du 2025-11-27

Bois 27 novembre 2025 7 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Environnement

Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ECOLE SAINT AUGUSTIN - Contrat d'association 2024-2025 - SYNDICAT EAU DES PORTES DE BRETAGNE - Rapport annuel 2024 - PERSONNEL COMMUNAL - Adhésion à la convention de participation risque "santé" du Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - VITRÉ COMMUNAUTÉ - Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Montreui - VITRÉ COMMUNAUTÉ - Rapport d'activités et de développement durable pour l'année 2024 - Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations - VITRÉ COMMUNAUTÉ - Nouvelle convention d'adhésion au service commun d'instruction "systèmes d'information" et ses annexe

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Délibérations (7)

👥 Ressources humaines 2 délibérations

432025

VITRÉ COMMUNAUTÉ — Nouvelle convention d'adhésion au service commun d'instruction "systèmes d'information" et ses annexes

472025

PERSONNEL COMMUNAL — Adhésion à la convention de participation risque "santé" du Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine

🌱 Environnement 2 délibérations

442025

VITRÉ COMMUNAUTÉ — Rapport d'activités et de développement durable pour l'année 2024

482025

SYNDICAT EAU DES PORTES DE BRETAGNE — Rapport annuel 2024

🏛️ Administration 1 délibération

422025

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

452025

VITRÉ COMMUNAUTÉ — Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Montreuil-Sous-Pérouse

💶 Finances & Budget 1 délibération

462025

ECOLE SAINT AUGUSTIN — Contrat d'association 2024-2025

WEB megalis:2025:5585:2025-11-27

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