Conseil municipal du 2025-07-03
Bois
3 juillet 2025
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructe
- LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - Actualisation de la délibération n°36-2024 du 2 juillet 2024 portant détermination du pr
- Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations
- SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA VILAINE - Avis sur le projet du SAGE de la Vilaine
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
272025
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Actualisation de la délibération n°36-2024 du 2 juillet 2024 portant détermination du prix de vente TTC des lots
292025
SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DE LA VILAINE - Avis sur le projet du SAGE de la Vilaine
🏛️
Administration
1 délibération
262025
Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
282025
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE — Convention de partenariat pour la commercialisation de plusieurs lots avec le constructeur "EcoBIM CONSTRUCTION"
WEB
megalis:2025:5585:2025-07-03
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