Conseil municipal du 2025-05-15

Bois 15 mai 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - VITRÉ COMMUNAUTÉ - Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service commun d'instruction des A.D.S. (application du dro - Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations - PERSONNEL COMMUNAL - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe - PARTICIPATION DEPENSES RPI CHATILLON RECTIFIE - DPU 35 RUE EGLISE ET 12 RUE RELAIS FORGES - ACHAT PARCELLE ZE 0093 - PARTICIPATION RISQUE SANTE AU 01 JANVIER 2026 - PARTICIPATION DEPENSES RPI CHATILLON - VITRE CO AVENANT 2 A CONVENTION SERVICE COMMUN ADS - SUBVENTION CONSEIL REGIONAL BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE SALLE POLYVALENT - RENOVATION SALLE POLYVALENTE ATTRIBUTION LOT 05 CORRECTIF

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

DPU 35 RUE EGLISE ET 12 RUE RELAIS FORGES

2025

ACHAT PARCELLE ZE 0093

2025

VITRE CO AVENANT 2 A CONVENTION SERVICE COMMUN ADS

2025

RENOVATION SALLE POLYVALENTE ATTRIBUTION LOT 05 CORRECTIF

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

PARTICIPATION DEPENSES RPI CHATILLON RECTIFIE

2025

PARTICIPATION DEPENSES RPI CHATILLON

2025

SUBVENTION CONSEIL REGIONAL BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE SALLE POLYVALENT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

PERSONNEL COMMUNAL — Création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

2025

PARTICIPATION RISQUE SANTE AU 01 JANVIER 2026

🏛️ Administration 1 délibération
232025

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

📄 Autres decisions 1 délibération
252025

VITRÉ COMMUNAUTÉ — Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service commun d'instruction des A.D.S. (application du droit des sols)

WEB megalis:2025:5585:2025-05-15
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