Conseil municipal du 2025-02-27

Bois 27 février 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

20

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

29 délibérations - FSCF CD 35 - ESPACES DE LOISIRS ITINERANTS (ELI) - PERSONNEL COMMUNAL - Création d'un poste de rédacteur territorial et mise à jour du tableau des emplois de la commune - PERSONNEL COMMUNAL - Information sur la révision des lignes directrices de gestion RH 2025-2030 - PERSONNEL COMMUNAL - Mise à jour des critères d'évaluation de l'entretien professionnel - SDE 35 - Etude détaillée des travaux du lotissement du chêne - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Proposition de budget 2025 et rapport d'activités 2024 - Subventions aux associations - Vote des crédits 2025 - Affectation du résultat 2024 du budget principal - Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations - EAU DES PORTES DE BRETAGNE - Rapport annuel du service public (exercice 2023) - VOTE BP 2025 COMMUNE - DEMANDE SUBVENTION AMBITIONS COMMUNE CDEPARTEMENTAL - VOTE TAUX IMPOSITION 2025 - CREATION EMPLOIS ACCROISSEMENT ACTIVITE - DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2025 - RENOUVELLEMENT CONVENTION CONTROLE POTEAUX INCENDIE SAUR - PARTICIPATION RESTAURANT SCOLAIRE CHATILLON - TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE - DPU 11 RUE DECOUVERTE - DEVIS DESAMIANTAGE SALLE POLYVALENTE

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2025

VOTE BP 2025 COMMUNE

2025

DEMANDE SUBVENTION AMBITIONS COMMUNE CDEPARTEMENTAL

2025

VOTE TAUX IMPOSITION 2025

2025

DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2025

2025

RENOUVELLEMENT CONVENTION CONTROLE POTEAUX INCENDIE SAUR

2025

PARTICIPATION RESTAURANT SCOLAIRE CHATILLON

2025

TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE

2025

DEMANDE EMPRUNT RENOVATION SALLE POLYVALENTE

2025

VOTE SUBVENTIONS 2025

2025

DEMANDE FONDS CONCOURS VITRE CO

2025

VOTE BP 2025 LOTISSEMENT CHEMIN ECOLIERS 3

2025

VOTE BP2025 PROD ENERGIE SOLAIRE

2025

AFFECTATION RESULTATS

2025

CFU 2024

82025

Affectation du résultat 2024 du budget principal

92025

Subventions aux associations — Vote des crédits 2025

102025

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — Proposition de budget 2025 et rapport d'activités 2024

112025

BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL 2025 — Dépense nouvelle

122025

SDE 35 — Etude détaillée des travaux du lotissement du chêne

152025

FSCF CD 35 — ESPACES DE LOISIRS ITINERANTS (ELI)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
13

PERSONNEL COMMUNAL — Création d'un poste de rédacteur territorial et mise à jour du tableau des emplois de la commune

13

PERSONNEL COMMUNAL — Information sur la révision des lignes directrices de gestion RH 2025-2030

13

PERSONNEL COMMUNAL — Mise à jour des critères d'évaluation de l'entretien professionnel

13

PERSONNEL COMMUNAL — Actualisation du RIFSEEP - Annule et remplace les délibérations 63-2018 et 44-A-2021

2025

CREATION EMPLOIS ACCROISSEMENT ACTIVITE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

DPU 11 RUE DECOUVERTE

2025

DEVIS DESAMIANTAGE SALLE POLYVALENTE

🏛️ Administration 1 délibération
52025

Décisions prises par M le Maire dans le cadre de ses délégations

🌱 Environnement 1 délibération
142025

EAU DES PORTES DE BRETAGNE — Rapport annuel du service public (exercice 2023)

WEB megalis:2025:5585:2025-02-27
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