2 juillet 2024
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D — CONSTRUCTION DE LA HALLE MULTI-USAGES - Avenant n°2 en moins-value du lot 3 "Charpente"
D — CONSTRUCTION DE LA HALLE MULTI-USAGES - Application de pénalités de retard au lot 3 "Charpente"
VITRE COMMUNAUTE — Transfert du droit de préemption urbain à Vitré Communauté (DPU) sur les zones à vocation économique du PLU communal (UA et 1 AUA)
LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE — Détermination du prix de vente TTC des lots
MARCHÉ HEBDOMADAIRE A LA HALLE MULTI USAGES Détermination de lancienneté nécessaire à un commerçant pour présenter au maire un successeur
MARCHÉ HEBDOMADAIRE A LA HALLE MULTI USAGES Fixation du tarif de droit de place
MARCHÉ HEBDOMADAIRE A LA HALLE MULTI USAGES - Création du marché
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
BUDGET PRINCIPAL 2024 — Décision modificative n°1
📬 Suivre Bois
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.