10 juillet 2025

Boisgervilly 13 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RH GRATIFICATION DES STAGIAIRES BAFA - RH CREATION POSTE NON PERMANENT ACCROISSEMENT SAISONNIER ACTIVITE ANIMATEUR ALSH - AG AVIS SUR REVISION SAGE VILAINE - AG SMICTOM RAPPORT ACTIVITES 2024 - U ACCORD PRINCIPE CESSION CHEMIN COMMUNAL LE CLOS PICARD - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE DEVIS COMPLEMENTAIRE HORS MARCHE PELLOIS - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 4 LOT 4 HERIAU - MP TRAVAUX RESTAURATION EGLISE AVENANT 4 LOT 8 CHALMEL - MP ZAC DE BROCELIANDE 2EME TRANCHE BORNAGE DES LOTS CHOIX DU GEOMETRE - MP FOURNITURE REPAS RESTAURATION SCOLAIRE CHOIX DU PRESTATAIRE - FP U LOTISSEMENT LANDE RENAULT VENTE DU LOT 3 - FP U ZAC DE BROCELIANDE 1ERE TRANCHE VENTE DU LOT 5 - AG ENGAGEMENT PROCEDURE EXPULSION LOCATAIRE LOGEMENT COMMUNAL

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Mp Fourniture Repas Restauration Scolaire Choix du Prestataire

Mp ZAC de Broceliande 2eme Tranche Bornage des Lots Choix du Geometre

Mp Travaux Restauration Eglise Avenant 4 Lot 8 Chalmel

Mp Travaux Restauration Eglise Avenant 4 Lot 4 Heriau

Mp Travaux Restauration Eglise Devis Complementaire Hors Marche Pellois

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

Ag Engagement Procedure Expulsion Locataire Logement Communal

Fp U ZAC de Broceliande 1ere Tranche Vente du Lot 5

Fp U Lotissement Lande Renault Vente du Lot 3

U Accord Principe Cession Chemin Communal le Clos Picard

🌱 Environnement 2 délibérations

Ag Smictom Rapport Activites 2024

Ag Avis sur Revision Sage Vilaine

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Rh Gratification des Stagiaires Bafa

Rh Creation Poste Non Permanent Accroissement Saisonnier Activite Animateur Alsh

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